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C.G.V

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :


Ces conditions générales de vente s'appliquent pour toutes commandes passées sur le site www.mamanlespetitscailloux.bigcartel.com.

En confirmant votre commande, vous déclarez avoir pris connaissance de ces conditions générales de vente et les acceptez entièrement.

Le site www.mamanlespetitscailloux.bigcartel.com se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles décrites au moment de la validation de votre commande.


ARTICLES :


Maman les petits cailloux propose une sélection d’articles de décoration fabriqués entièrement à la main, c’est pourquoi les tailles et certains détails peuvent varier légèrement. Cela permet de rendre le produit unique.

Maman les petits cailloux fait en sorte de représenter ces articles avec une une description et des images qui sont le plus représentatifs possible.

Ces descriptions sont données à titre informatif pour le client et n'entrent donc pas dans un champ contractuel.

Les images et descriptions des produits cités sur le site internet www.mamanlespetitscailloux.bigcartel.com peuvent toutefois comporter des erreurs et dans ce cas, la responsabilité de Maman les petits cailloux ne saurait être engagée.

  

PRIX et MODALITES DE PAIEMENT :


Prix

Les prix stipulés pour chaque produit sont des prix TTC, en euros. Les frais de livraison sont à la charge du client et ceux-ci sont indiqués lors de la validation de la commande une fois l’adresse de livraison sélectionné.

Les frais de port sont en fonction de la destination selon la tarification de la poste.

Les commandes sont envoyés en colissimo suivi, lettre suivie.


Modalités de paiement 

Le client doit choisir obligatoirement le mode de paiement proposé sur le site mamanlespetitscailloux.bigcartel.com, du paiement complet de sa commande au moment de son acceptation.

Les modes de paiement acceptés par la société MAMAN LES PETITS CAILLOUX sont Paypal et Cartes Bancaires (via la plateforme Paypal mais sans ouvrir nécessairement un compte Paypal) La société MAMAN LES PETITS CAILLOUX se décharge de toutes responsabilités en cas de perte de données de la société Paypal et ne peut être engagée dans un processus de dédommagement qui serait dû par la société Paypal.

A Titre exceptionnel et sur demande la commande pourra éventuellement être payée par chèque. Dans ce cas précis, il vous faudra contacter MAMAN LES PETITS CAILLOUX via l’onglet contact, afin de passer cette commande.

La commande ne sera donc expédiée qu’après l’encaissement du chèque.

 

Facturation

Via l’onglet contact il est possible d’en faire la demande.

 

LIVRAISON :

 

Les articles du site MAMAN LES PETITS CAILLOUX seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au moment de la commande.

MAMAN LES PETITS CAILLOUX s'engage à envoyer la commande dans un délai de 3 à 15 jours ouvrés suite à la réception du règlement. Les expéditions se feront du lundi au vendredi.

L'acheminement des commandes est pris en charge par la poste, merci de vérifier le contenu du colis à réception de celui-ci, MAMAN LES PETITS CAILLOUX ne pourra être responsable du mauvais état éventuel causé lors de la livraison. MAMAN LES PETITS CAILLOUX se décharge de toutes responsabilités à propos d’une perte, mauvais état ou même le retard de la livraison prévue initialement par la poste. Refusez le colis abîmé ou ayant des signes d'ouverture par les services postaux, sinon aucun recours ne sera possible par notre biais.


Vous devez impérativement le déballer et vérifier son contenu avant que le livreur ne reparte. Si la commande se trouve alors non conforme, MAMAN LES PETITS CAILLOUX vous invite absolument à refuser le colis en stipulant clairement sur le bordereau de livraison la mention « colis refusé car endommagé ». Si le colis présente des signes d'ouverture et qu'il manque un ou plusieurs articles, vous devez également le refuser et faire un constat de spoliation auprès de la Poste, que vous renverrez à MAMAN LES PETITS CAILLOUX, de façon à ce que l'on procède à un remboursement.

Les articles MAMAN LES PETITS CAILLOUX peuvent être envoyés en France.

Pour d’autres destinations, merci de contacter MAMAN LES PETITS CAILLOUX via l’onglet contact afin de vérifier si cela est envisageable.



 

GARANTIE :

 

Les articles MAMAN LES PETITS CAILLOUX  sont des produits réalisés entièrement à la main avec des fournisseurs en France et des matières qualitatives scrupuleusement choisies.

Comme indiqué dans la description des produits, ils peuvent varier légèrement et ne sont donc pas garantis.

Toutefois, MAMAN LES PETITS CAILLOUX fera en son pouvoir de satisfaire sa clientèle au maximum et de trouver une solution amiable qui correspondra aux deux parties.

 

DROIT DE RETRACTATION ET REMBOURSEMENT :

 

Conformément à l'article L 121-20 du Code de  la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour échanger ou vous faire rembourser le produit qui ne vous conviendrait pas. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Tout retour devra être préalablement signalé par mail via « contact »


Les retours sont à effectuer auprès de MAMAN LES PETITS CAILLOUX , Amandine Rochet, 3 rue Georges Legros, 51500 CHIGNY LES ROSES .

L’article devra être renvoyé obligatoirement en colissimo pour la France.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur emballage d'origine, complets et en bon état. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés par le client ne sont pas repris. Ces frais sont à la charge du client.

Aucun renvoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

En accord avec la Loi Châtel du 1er juin 2008, les remboursements suite à un droit de rétractation se feront principalement par moyens de paiement et ils concerneront la totalité des sommes versées. Ils se feront dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera par virement PAYPAL adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

 

RESPONSABILITE :

 

MAMAN LES PETITS CAILLOUX se décharge de sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

 

REGLEMENT DES LITIGES :

 

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du ressort du siège social de l'entreprise Maman les petits cailloux.

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

 

DROIT APPLICABLE :

 

Toutes les données que vous confiez à l'entreprise Maman les petits cailloux, en tant que personne physique, sont recueillies afin de pouvoir traiter vos commandes (nom, prénom, adresses). 

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.

 

IDENTIFICATION :


TVA non applicable (art. 293 B du CGI)

N° SIRET :

Code APE :

Raison sociale : Maman les petits cailloux

Responsable : Amandine ROCHET

Siège Social : 3 rue Georges Legros - 51500 Chigny les Roses - France 

E-mail : [email protected]

COPYRIGHT / MENTIONS LEGALES

 


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